Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MERITE DES JEUNES
KERJEAN Alain

Numéro de dépôt :
3257112
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
LE MERITE DES JEUNES de KERJEAN Alain

Présentation de la marque LE MERITE DES JEUNES

Déposée le 10 novembre 2003 par KERJEAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MERITE DES JEUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est KERJEAN Alain domicilié(e) 8, rue Saint Médéric,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain KERJEAN domicilié(e) 8, rue Saint Médéric,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque LE MERITE DES JEUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MERITE DES JEUNES est expirée depuis le 10 novembre 2013.

KERJEAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENTIEL


KERJEAN Alain - 8, rue Saint Médéric,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Alain KERJEAN - 8, rue Saint Médéric,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 11 mai 2004 - retrait partiel n°392456 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Programme d'éducation, de formation, de développement personnel, social et cognitif, de validation des acquis de l'expérience (VAE), à travers un dispositif d'expériences apprenantes dans les domaines du service communautaire, de l'expédition, des compétences, de l'éducation physique et de stages résidentiels, avec remise de badges bronze, argent et or aux étapes de la progression personnelle. Editions de livres et de documents sur ce programme, productions audio-visuelles et électroniques. Organisation de conférences, colloques, séminaires, stages et manifestations. Livres, matériels pédagogiques imprimés, l'enseignement et l'organisation de stages et séminaires. Matériels pédagogiques audio-visuels et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.